Energie et Ressources Naturelles – Oil & Gas

Loucif + Co intervient sur les aspects aussi bien transactionnels que règlementaires d’une large gamme de projets relatifs au domaine de l’énergie : pétrole, gaz, mines, électricité et énergies renouvelables.

Le cabinet accompagne ses clients à chaque stade de leur projet de développement et d’investissement : revue des lois et règlements régissant ces secteurs, négociation des contrats pétroliers et gaziers types, assistance dans le cadre des processus d’attribution des blocs, etc.

Avec plus de dix ans d’expérience en Algérie, et compte tenu de sa compréhension de l’environnement algérien, Rym Loucif est régulièrement sollicitée afin de s’exprimer sur l’actualité juridique dans le domaine de l’énergie.

Rym Loucif publie régulièrement dans des revues internationales de renom et intervient lors de séminaires organisés par des institutions locales et internationales. Récemment, elle a présenté les bénéfices de la nouvelle loi relative aux hydrocarbures à l’Algerian British Business Council.

CONTRATS PÉTROLIERS ET GAZIERS

Revue et négociation des contrats pétroliers et gaziers (contrats de partage de production, contrats de service à risque, contrats de participation, contrats de vente et d’achat de gaz naturel, contrats de vente et d’achat de GNL, etc)

CONTRATS CONNEXES

Rédaction et négociation de tous les contrats connexes aux projets d’exploration et de production d’hydrocarbures (contrats de joint-venture, pactes d’actionnaires, contrats EPC, accords d’exploitation commune, contrats O&M, etc)

M & A ET DUE DILIGENCE

Assistance dans le cadre de transactions d’achat et de vente d’actifs pétroliers et gaziers en Algérie
Due Diligence (en particulier pour identifier les autorisations nécessaires au transfert au regard de la réglementation applicable)
Structuration de la transaction
Rédaction et négociation de la documentation transactionnelle (contrat de cession et d’acquisition d’actions ou d’actifs, accords d’exploitation commune, pactes d’actionnaires, etc)

ASPECTS RÉGLEMENTAIRES ET INSTITUTIONNELS

Analyse de la législation applicable aux secteurs des ressources naturelles, des énergies renouvelables, et de l’électricité
Analyse des aspects environnementaux applicables à ces secteurs (remise en état des sites, abandon de puits, etc.)
Liaison avec les autorités compétentes (Ministère de l’énergie, Ministère de la transition énergétique, ALNAFT, ARH, CREG, etc)